Conditions d'utilisation

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site ne peut être reproduit, en totalité ou en partie, sans notre consentement exprès écrit au préalable.

Les éléments figurant sur le site, notamment les textes, images, logos, illustrations, logiciels, fichiers audio et vidéoclips, nous appartiennent ou sont fournis par nous en vertu d'une licence ou encore accompagnés de la référence et de la source. Ces éléments sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur au Canada et dans d'autres juridictions.

Pour l'utilisation de nos photos et logos, vous devez inclure la référence de l'auteur original et la source.

Pour de plus amples renseignements, nous vous prions de communiquer avec nous à l'adresse suivante : [email protected]

Contenu pouvant être soumis à Les Bois de plancher PG

Tout message, note, affichage de babillard, idée, suggestion ou autre matériel soumis à Les Bois de plancher PG devient la propriété exclusive de cette dernière et il sera en droit d’utiliser tout type et toute nature de matériel que ce soit ayant été fourni et soumis pour toute utilisation que ce soit, et ce, à perpétuité, y compris tout média, qu’il soit d’une forme actuellement connue ou à venir. En soumettant tout matériel à ce Site, vous acceptez et êtes sciemment d’accord à ce que Les Bois de plancher PG en ait les droits de publication pour tout usage qui soit, tel que stipulé ci-dessus, et ce, pour toute raison promotionnelle ou publicitaire, et ce, sans aucune compensation à votre égard

Toute communication ou matériel que vous faites parvenir au Site par voie électronique ou autre, y compris toutes données, questions, commentaires, suggestions ou semblables est non-confidentiel et non-propriétaire et sera traité de la sorte, excepté lorsqu’éligible à la couverture de protection sous notre Politique de confidentialité et de protection des renseignements personnels.

Autorisation et accès au site

Les Bois de plancher PG vous accorde une autorisation limitée pour l’accès et l’utilisation personnelle du Site sans toutefois le télécharger (excepté en mémoire cache) ou le modifier, entièrement ou en partie, excepté lorsqu’avec permission écrite et explicite de Les Bois de plancher PG. Exclus de cette autorisation sont : toute revente ou utilisation commerciale du Site, de son contenu ou de tout affichage de produits, descriptions ou prix pour utilisation commerciale; le téléchargement, le téléversement ou la copie de toute information reliée à des comptes au nom d’un autre marchand; l’utilisation de toute forme d’outils d’exploration, d’accumulation et d’extraction de données. Le Site ou son Contenu ou toute portion de ceux-ci ne peuvent être reproduits, copiés, vendus, revendus, visités ou autrement exploités pour toute raison commerciale que ce soit sans l’expresse permission écrite de Les Bois de plancher PG. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser des techniques de cadrage afin d'emprunter du Contenu, sauf sous permission expresse écrite de Les Bois de plancher PG. Les Bois de plancher PG ne vous autorise pas à faire l’utilisation de métabalises ou de toute autre forme de « texte caché » en son nom ou ses marques de commerce sans son expresse permission écrite. Toute utilisation non-autorisée résilie toute permission ou autorisation ayant pu être accordée par Les Bois de plancher PG. Les Bois de plancher PG vous accorde le droit limité, révocable et non-exclusif à la création de liens hypertextes menant à la page d’accueil du Site, ceci aussi longtemps que ce lien ne présente pas Les Bois de plancher PG, ses affiliés ou ses produits ou services de façon mensongère, trompeuse, diffamatoire ou autrement injurieuse. Vous ne pouvez ni utiliser le logo de Les Bois de plancher PG, ni tout autre graphisme ou marque de commerce appartenant à Les Bois de plancher PG sans l’approbation écrite de cette dernière.

 

Contenu

Vous reconnaissez que le contenu entier du site, ceci inclut notamment les éléments tels le texte, les graphiques, logos, marques de commerce, logiciels, icônes de boutons, images, extraits audios, contenus de téléchargement numérique et les compilations de données (le « Contenu »), y compris la façon dont le Contenu est présenté ou affiché sur le Site avec toute information s’y rattachant, est la propriété de Les Bois de plancher PG. Les images des personnes, lieux et produits affichées sur le Site sont soit la propriété de les Bois de plancher PG, soit utilisées par cette dernière sous permission expresse.

 

COMMENTAIRES

Le site comprend des sections de commentaires permettant un échange de renseignements entre LES BOIS DE PLANCHER PG , les blogueurs et les usagers et une interaction en temps réel entre les usagers. Nous nous réservons le droit en tout temps de surveiller, de corriger, de refuser d'afficher ou de supprimer, en totalité ou en partie, les renseignements ou des éléments que nous jugeons, à notre entière discrétion, répréhensibles ou contraires aux présentes conditions, de même que de refuser l'accès au site à un usager. Les usagers qui accèdent aux commentaires s'engagent à ne pas faire ce qui suit :

  • Utiliser le nom, l'image, la ressemblance ou la voix d'une personne sans son autorisation à toute autre fin que l'information légitime du public ou d'alléguer ou d'imputer des faits qui peuvent porter atteinte à la réputation d'une personne, sans en avoir au préalable vérifié l'exactitude;
  • Afficher, transmettre ou distribuer du contenu, des éléments, renseignements, propos illégaux, menaçants, injurieux, diffamatoires, obscènes, vulgaires, pornographiques, licencieux ou indécents de quelque nature que ce soit ou encore des propos qui sont l'expression manifeste de sectarisme, de racisme, de haine, de harcèlement ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, engagerait la responsabilité civile ou violerait par ailleurs une loi locale, provinciale, fédérale ou étrangère, ni établir de lien vers ce type de renseignement, d'élément ou de contenu;
  • Faire ou permettre la reproduction, la communication au public par télécommunication ou autre, la publication, la distribution ou la copie, de quelque manière que ce soit, en partie ou en totalité, de l'œuvre d'un tiers sans son autorisation;
  • Afficher, transmettre ou exploiter de quelque manière que ce soit des renseignements, des logiciels ou des éléments à des fins commerciales ou contenant des sollicitations de vente ou d'achat, de la publicité ou du matériel promotionnel; et/ou
  • Utiliser les commentaires à des fins commerciales de quelque nature que ce soit, utiliser les services offerts pour mener ou envoyer toute étude, concours, système pyramidal ou chaîne de lettres, pourriels (« spamming »), effectuer du piratage (« hacking ») ou effectuer tout autre acte non autorisé ou illégal.

Vous vous engagez donc à faire une utilisation des commentaires selon les présentes conditions et en personne raisonnable. Plus particulièrement, vous vous engagez à veiller à ce qu'aucun des messages que vous ferez dans les forums ne soit diffamatoire, ne soit de nature à violer le droit à l'image ou à la vie privée d'une personne, ne contienne des obscénités, n'attise la haine ou autrement n'entraîne la responsabilité civile ou criminelle de la part d'une personne ou d'une entité.